La Ville de Montréal est propriétaire
du site Web Les Propriétés municipales d'intéterêt patrimonial.
Le contenu de ce site est protégé par le droit
d’auteur.
Toute utilisation ou reproduction des
textes est permise à condition d’en mentionner
la source, qu’on identifiera comme étant le site
Web Les Propriétés municipales d'intéterêt patrimonial.
L’utilisation ou la reproduction
à des fins non commerciales des photographies et des
illustrations qui sont la propriété de la Ville
de Montréal et du ministère de la Culture et
des Communications du Québec est permise à condition
de faire mention du nom du photographe et celui de l’organisme
propriétaire de la photographie ou de l’illustration.
Toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales
est cependant strictement interdite.
Pour toutes les autres photographies
et illustrations, il est absolument nécessaire d’obtenir
l’autorisation des photographes ou des organismes dépositaires
pour toute utilisation ou reproduction de leurs œuvres,
sous peine de poursuites légales. Dans certains cas,
des frais sont exigés.
|